Une marque figurative du fabricant peut apparaître une ou plusieurs fois sur un ou plusieurs articles de la tenue de jeu sous la forme d’une bande (ci-après « bande du fabricant sur la tenue de jeu »). La bande du fabricant sur la tenue de jeu doit être identique sur tous les articles sur lesquels elle figure, et elle doit être positionnée symétriquement sur chaque article, comme suit :
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sur les maillots :
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au bout de chaque manche (gauche et droite), ou
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centrée le long du pli extérieur de chaque manche (à gauche et à droite, entre le col et le bord inférieur de la manche, mais en dehors de la zone libre de la manche), ou
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centrée le long du pli extérieur des deux côtés du maillot (entre l’emmanchure et le bord inférieur du maillot) ;
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sur les shorts :
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sur le bord inférieur du short (jambe droite et jambe gauche), ou
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centrée le long du pli extérieur du short (jambe droite et jambe gauche) ;
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sur les chaussettes : horizontalement sur le bord supérieur de chaque chaussette.
La bande du fabricant sur la tenue de jeu ne doit pas excéder la largeur suivante :
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sur les maillots : 8 cm,
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sur les shorts : 8 cm,
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sur les chaussettes : 5 cm sur les chaussettes neuves (jamais portées).
Sous réserve des dispositions de l’article 12, la marque du fabricant sur la tenue de jeu peut inclure des éléments décoratifs.
Une seule version de la marque figurative du fabricant peut être utilisée dans la bande du fabricant sur la tenue de jeu, et cette version ne doit pas dépasser la largeur autorisée pour cette dernière.
