Article 13 Types - Équipement

13.01

Les équipes peuvent utiliser les types d’identification suivants sur les tenues de jeu :

1. Identifications figuratives :

   1. emblème de l’équipe,

   2. mascotte de l’équipe,

   3. symbole de l’équipe,

   4. drapeau national ou symbole national,

   5. armoiries ou drapeau de la ville ou de la région.

2. Identifications verbales :

   1. nom de l’équipe/du pays,

   2. surnom de l’équipe,

   3. slogan de l’équipe,

   4. année de fondation de l’équipe.

13.02

Les identifications des équipes peuvent être soumises pour autorisation aux fins d’utilisation sur les tenues de jeu uniquement si elles figurent dans la base de données administrative de l’UEFA et si elles ont un statut officiel du fait de leur enregistrement auprès de l'association nationale de l’équipe. Les emblèmes et les noms des équipes peuvent être soumis pour autorisation aux fins d’utilisation sur les tenues de jeu uniquement s’ils ont également été approuvés par l’Administration de l’UEFA pour utilisation dans la compétition de l’UEFA correspondante. Les équipes qui demandent l’autorisation d’utiliser un drapeau national ou un symbole national et/ou les armoiries ou le drapeau de leur ville ou de leur région peuvent être priées de fournir la preuve qu’elles ont obtenu l’autorisation du pays, de la ville ou de la région concerné(e).

13.03

Outre l’alinéa 13.02, tout emblème d’équipe (dans sa forme complète, avec les éléments verbaux) doit être enregistré comme marque déposée soit (a) auprès de l’institut national des marques du pays dans lequel est basée l’équipe concernée, soit (b) auprès de l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

13.04

Une seule version du surnom ou du slogan d’une équipe peut être utilisée au cours d’une même saison.

13.05

Des preuves d’enregistrement des identifications conformément à l’alinéa 13.02 et l’alinéa 13.03 ci-dessus doivent être présentées à l’Administration de l’UEFA dans une des langues officielles de l’UEFA (allemand, anglais ou français) sur demande, y compris la preuve que l’équipe a procédé aux enregistrements nécessaires et dispose des autorisations requises au moins 20 jours avant le premier match de la compétition en question.

13.06

L’identification de l’équipe peut être intégrée à l’équipement sous forme imprimée, tissée ou cousue. Toute autre technique nécessite l’accord préalable écrit de l’Administration de l’UEFA.

13.07

Les identifications de l’équipe ne doivent pas se toucher ni toucher tout autre élément figurant sur la tenue de jeu (p. ex. le numéro, des lettres, un badge ou toute autre identification), et ces éléments ne peuvent pas non plus être combinés dans un seul cadre ou une seule pièce.

13.08

Les identifications de l’équipe ne doivent présenter ni identification du fabricant, ni publicité de sponsor, ni éléments décoratifs.