F.2 Bilan - Octroi de licence

Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière

Content Type
Règlements techniques
Category
Règlements spécifiques
Subject
Club Licensing
Edition
2022
Language
Français
Enforcement Date
25 January 2023

F.2.1

Les exigences minimales en matière de présentation des postes du bilan sont énumérées ci-dessous.

Actifs

  1. Trésorerie et équivalents de trésorerie

  2. Créances de transfert (actifs courants et non courants)

  3. Créances à recevoir d’entités du groupe et d’autres parties liées (actifs courants et non courants)

  4. Autres créances (actifs courants)

  5. Produits d’impôt (actifs courants et non courants)

  6. Stocks

  7. Autres actifs (courants et non courants)

  8. Actifs corporels

  9. Actifs incorporels (inscriptions de joueurs)

  10. Autres actifs incorporels

  11. Investissements

    Passifs

  12. Découverts bancaires

  13. Emprunts bancaires et autres emprunts (passifs courants et non courants)

  14. Dettes à payer à des entités du groupe et d’autres parties liées (passifs courants et non courants)

  15. Dettes de transfert (passifs courants et non courants)

  16. Dettes envers le personnel (passifs courants et non courants)

  17. Dettes envers les administrations sociales ou fiscales (passifs courants et non courants)

  18. Charges à payer et produits constatés d’avance (passifs courants et non courants)

  19. Autres passifs d’impôt (courants et non courants)

  20. Autres dettes

  21. Provisions (à court et à long termes)

  22. Autres passifs (courants et non courants)

    Actifs/passifs nets

  23. Actifs/passifs nets

    Fonds propres

  24. Capital social

  25. Réserve de réévaluation

  26. Autres réserves

  27. Résultats non distribués

F.2.2

La direction peut considérer qu’il est préférable de présenter les postes i à xxvii dans le bilan ou dans les notes.