F.3 Compte de résultats - Octroi de licence

Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière

Content Type
Règlements techniques
Category
Règlements spécifiques
Subject
Club Licensing
Edition
2022
Language
Français
Enforcement Date
25 January 2023

F.3.1

Les exigences minimales de présentation du compte de résultats sont énumérées ci-dessous.

Produits

  1. Recettes de billetterie

  2. Sponsoring et publicité

  3. Droits de diffusion

  4. Activités commerciales

  5. Versements de solidarité et primes de l’UEFA

  6. Bourses/subventions de l’instance nationale du football ou du gouvernement national

  7. Autres produits d’exploitation

  8. Total des recettes (somme des éléments i à vii)

    Charges

  9. Coûts de vente/des matériaux

  10. Prestations en faveur du personnel (joueurs et autres employés)

  11. Dépréciation et perte de valeur des actifs corporels

  12. Amortissement et perte de valeur des actifs incorporels (à l’exclusion des inscriptions de joueurs)

  13. Autres charges d’exploitation

  14. Total des charges d’exploitation (somme des éléments ix à xiii)

    Inscriptions de joueurs

  15. Amortissement des inscriptions de joueurs et perte de valeur des inscriptions de joueurs

  16. Profit/perte résultant de la cession d’inscriptions de joueurs

  17. Autres recettes/dépenses liées aux transferts de joueurs

  18. Résultat total net de la comptabilisation des inscriptions de joueurs (somme des éléments xv et xvii)

    Éléments hors exploitation

  19. Profit/perte résultant de la cession d’actifs corporels ou incorporels

  20. Produits financiers et charges financières

  21. Autres charges/produits hors exploitation

  22. Charges/produits d’impôt

  23. Résultat net (somme des éléments viii, xiv, xviii et xix à xxii )

F.3.2

La direction peut considérer qu’il est préférable de présenter les postes i à xxiii dans le compte de résultats ou dans les notes.