Nonobstant l’alinéa 102.03 ci-dessus, l’article 21 (Activités liées au football féminin), l’article 49 (Entraîneur de gardiens de la première équipe) et l’article 52 (Entraîneur de gardiens d’équipes juniors) entrent en vigueur le 1er juin 2023.
En dérogation à l’alinéa 20.01(a) (Équipes juniors), pour la saison de licence 2023/24, le candidat à la licence doit disposer d’au moins trois équipes juniors dans la catégorie d’âge des 10 à 21 ans.
En dérogation à l’alinéa 51.02 (Entraîneurs d’équipes juniors), pour la saison de licence 2023/24, au moins deux des entraîneurs d’équipes juniors du candidat à la licence doivent être titulaires d’une des qualifications d’entraîneur minimales définies.
Nonobstant l’alinéa 102.03 ci-dessus, l’article 69 (Règle relative aux fonds propres nets) entre en vigueur le 1er juin 2023. En dérogation à l’article 69, pour la saison de licence 2024/25, le non-respect de la règle relative aux fonds propres nets n’entraînera pas un refus de licence mais une sanction définie par le bailleur de licence conformément à sa liste de sanctions.