F.6 Tableau des joueurs - Octroi de licence

Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et la viabilité financière

Content Type
Règlements techniques
Category
Règlements spécifiques
Subject
Club Licensing
Edition
2022
Language
Français
Enforcement Date
25 January 2023

F.6.1

Tous les candidats à la licence/bénéficiaires de la licence doivent préparer et soumettre au bailleur de licence un tableau des joueurs.

F.6.2

Le tableau des joueurs doit être fourni à l’auditeur, qui doit rapprocher les chiffres globaux figurant au tableau des joueurs avec les chiffres correspondants inscrits au bilan et au compte de résultats dans les états financiers annuels et les états financiers intermédiaires. Toutefois, il n’est pas nécessaire que le tableau des joueurs figure dans les états financiers annuels ou les états financiers intermédiaires.

F.6.3

Pour chaque inscription de joueur, le tableau des joueurs doit comporter au minimum les informations suivantes :

  1. nom et date de naissance ;

  2. dates de début du premier contrat du joueur auprès du candidat à la licence/bénéficiaire de la licence et de fin du contrat actuel ;

  3. coûts d’inscription du joueur ;

  4. cumul des amortissements reportés et à la fin de la période ;

  5. amortissement de l’inscription du joueur au cours de la période ;

  6. perte de valeur de l’inscription du joueur au cours de la période ;

  7. cession de l’inscription du joueur (coût et cumul des amortissements) ;

  8. valeur comptable nette ;

  9. profit/perte résultant de la cession de l’inscription du joueur ; et

  10. droits de cession (ou droits similaires), à savoir description et (si possible) quantification de tous les droits de cession à un club de football qui détenait précédemment l’inscription du joueur, à l’exclusion de l’indemnité de formation et/ou des contributions de solidarité.

F.6.4

Les joueurs suivants doivent figurer au tableau des joueurs :

  1. tous les joueurs dont l’inscription est détenue par le candidat à la licence/bénéficiaire de la licence à un moment quelconque au cours de la période et pour lesquels des coûts d’acquisition directs ont été encourus (à un moment quelconque au cours de la période de reporting ou au cours des périodes précédentes) ; et

  2. tous les joueurs pour lesquels des recettes/profits (ou des pertes) ont été reconnus (à un moment quelconque au cours de la période de reporting).

F.6.5

Pour les candidats à la licence/bénéficiaires de la licence ayant retraité les chiffres comptables relatifs aux joueurs afin de satisfaire aux exigences comptables du présent règlement, les chiffres globaux figurant au tableau des joueurs doivent correspondre aux états financiers retraités.