G.8 Droits audio - Ligue des champions

Règlement de l'UEFA Champions League

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Règlements de compétition
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Clubs
FT_Competition
UCL
FullSeasonYears
2020/21
EnforcementDate
24 September 2020
G.8.1

L’UEFA peut exploiter de manière non exclusive les droits audio pour tous les matches de l'UEFA Champions League et les matches de barrage. L’UEFA communiquera en temps utile aux clubs le nom des partenaires médias auxquels elle a concédé une licence. Les clubs ne peuvent faire payer aucune contribution à ces partenaires médias de l’UEFA.

G.8.2

Les clubs peuvent exploiter de manière non exclusive (eux-mêmes ou via leurs plateformes officielles et/ou leurs partenaires médias) les droits audio pour leurs matches à domicile respectifs (finale non comprise). Sauf disposition contraire de l’annexe G.8, les clubs peuvent faire payer une contribution aux partenaires auxquels ils concèdent des droits audio. L’octroi de sous-licences par la/les plateforme(s) officielle(s) et/ou le(s) partenaire(s) médias des clubs n’est pas autorisé.

G.8.3

Les clubs peuvent décider d’accorder, sur une base saisonnière, des droits audio non exclusifs (indépendamment de la technologie de transmission) sur leurs matches à domicile à deux partenaires médias nationaux. Les frais techniques facturés par les clubs à ces partenaires médias nationaux ne doivent pas dépasser EUR 1000 par match. Les clubs ne sont pas autorisés à leur demander d'autres contributions.

G.8.4

À la demande du club visiteur, le club recevant doit accorder à deux des partenaires médias du club visiteur au maximum (contre remboursement des frais techniques) et/ou aux plateformes officielles des clubs des droits audio sur le match. Ces frais techniques ne doivent pas dépasser EUR 1000 par match. Les clubs ne sont pas autorisés à demander d'autres contributions à ces partenaires/plateformes.

G.8.5

Des installations techniques et des positions de commentateurs appropriées doivent être mises à la disposition de tous ces partenaires médias nationaux et des partenaires sélectionnés par l'UEFA dans le stade.

G.8.6

En outre, si les clubs visiteurs le demandent, les clubs recevants peuvent conclure des accords de réciprocité avec eux.

G.8.7

En règle générale, les clubs ont le droit de faire une couverture audio gratuite sur leurs plateformes officielles des matches de l'UEFA Champions League et des matches de barrage auxquels ils participent. Si, pour cette couverture audio, la plateforme officielle du club doit avoir accès au stade et/ou à d'autres installations techniques, cet accès doit être accordé gratuitement par le club recevant au club visiteur, sous réserve de disponibilité.

G.8.8

Aucune association directe ni indirecte ne doit être établie entre des tiers et la compétition en relation avec l’exploitation des droits audio. En particulier, les clubs doivent veiller à ce que leurs plateformes officielles et leurs partenaires médias ne vendent pas de droits de sponsoring, quels qu’ils soient, qui associent directement et/ou indirectement un produit, un service, une personne ou une marque avec la compétition.