Article 7 Responsabilités des associations et des clubs - Ligue des champions

Règlement de l'UEFA Champions League

Content Type
Règlements de compétition
Category
Clubs
Subject
UCL
Edition
2023/24
Language
Français
Enforcement Date
28 June 2023
7.01

Les clubs sont responsables du comportement de leurs joueurs, officiels, membres et supporters ainsi que de toute personne exerçant une fonction lors d'un match en leur nom.

7.02

Le club recevant (ou l’association organisatrice) est responsable de la sûreté et de la sécurité avant, pendant et après le match. Le club recevant (ou l’association organisatrice) peut être tenu pour responsable d’incidents de tout genre et faire l’objet de sanctions.

7.03

Le club considéré comme recevant doit organiser ses matches conformément aux instructions de l’UEFA (ou d’une tierce partie agissant au nom de l’UEFA) et en collaboration avec l’association concernée. Le club est néanmoins considéré comme seul responsable de l'exécution de toutes les obligations qui lui incombent à cet égard.

7.04

Les exigences médicales minimales en matière d'installations, d'équipements et de personnel devant être mis à disposition par le club recevant figurent dans le Règlement médical de l’UEFA. Afin de lever toute ambiguïté, le club recevant répond seul de la mise à disposition et du fonctionnement des installations et des équipements requis dans le règlement susmentionné.

7.05

Les équipes visiteuses ne sont pas autorisées à jouer d’autres matches pendant leur déplacement à destination et en provenance des matches à l’extérieur de cette compétition.

7.06

L'UEFA décline toute responsabilité en cas de conflits découlant de contrats entre un club ou un de ses joueurs, officiels, employés, représentants ou agents et un tiers (en particulier, leurs sponsors, fournisseurs, fabricants, diffuseurs, agents et joueurs) en raison des dispositions du présent règlement et/ou d’autres règlements de l’UEFA et des obligations de ces personnes en découlant.