G.5.2 Plateformes officielles des clubs - Ligue Europa Conférence

G.5.2.1

Les droits de diffusion en différé peuvent être exploités par les clubs sur leurs plateformes officielles depuis l’heure la plus tardive entre minuit HEC et minuit heure locale (sauf dispositions contraires ci-dessous) sur le territoire d’exploitation après la fin du match en question, sous réserve des conditions suivantes :

1. jusqu’au vendredi à minuit HEC (jeudi à minuit HEC pour la finale), les clips et les programmes ne doivent être disponibles que sur abonnement (télévision à péage et/ou télévision à la carte), à l’exception (i) d’un clip unique (à savoir transmis à un seul moment) d’une durée maximum de deux minutes qui peut être transmis gratuitement à la condition qu’il fasse la promotion de la plateforme de diffusion mondiale de la compétition conformément aux directives et aux règlements de l’UEFA (par exemple au moyen d’un lien vers la page de diffusion de l’UEFA « Where to watch »), l’UEFA devant fournir aux clubs le matériel promotionnel et les instructions correspondantes et (ii) de clips sponsorisés et/ou non sponsorisés (mais uniquement par le sponsor de l’UEFA concerné) équivalant aux seuls contenus promotionnels exclusifs mis à disposition par les sponsors de l’UEFA et par l’UEFA (p. ex. le « But de la semaine »), qui peuvent être transmis gratuitement après minuit HEC le soir du match en question ;

2. après le vendredi suivant le match à minuit HEC (le jeudi à minuit HEC pour la finale), les clips et les programmes peuvent être disponibles gratuitement et/ou sur abonnement (télévision à péage et/ou télévision à la carte) ;

3. les clips et les programmes peuvent être entièrement consacrés (à 100 %) à l’UEFA Europa Conference League ; et

4. les clips et les programmes peuvent être sponsorisés par un tiers, mais pas de manière à créer une association directe ni indirecte avec la compétition. Cependant, les clips et les programmes contenant plus de 50 % de contenus de l’UEFA (ces derniers étant composés de contenus de l'UEFA Europa Conference League et de tout autre contenu relatif à l’UEFA, y compris sur d’autres compétitions de l’UEFA) ne peuvent être sponsorisés que par des sponsors de l’UEFA. La liste des sponsors de l’UEFA et les conditions et procédures applicables au sponsoring seront communiquées par l’UEFA au club sur demande écrite de sa part.

G.5.2.2

En règle générale, les embargos et les restrictions mentionnés ci-dessus à l’annexe G.5.2.1 s’appliquent à toute couverture audiovisuelle et/ou visuelle de la compétition, qu’elle provienne du signal brut ou qu’elle soit créée directement par les clubs (y compris les activités d’avant-match et d’après-match). Cependant, les exceptions suivantes s’appliquent :

1. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade plus de 5 minutes avant le coup d’envoi (p. ex. depuis les studios avec vue sur le terrain ou depuis les positions pour les présentations sur le terrain qui leur sont attribués) peuvent être exploités en direct et/ou en différé, à condition que la diffusion du match en direct fasse l’objet d’une promotion conformément aux directives et aux règlements de l’UEFA (cette dernière devant prêter assistance aux clubs concernés pour qu’ils s’acquittent de leurs obligations promotionnelles) :

   1. jusqu’à 45 minutes avant le coup d’envoi sur les plateformes officielles des clubs,

   2. jusqu’au coup d'envoi et/ou à partir de 5 minutes après la fin du match (5 minutes après la cérémonie de remise du trophée concernant la finale) et pour une durée totale de 3 minutes au maximum par match sur les services numériques des clubs,

   3. du vendredi à minuit HEC (jeudi à minuit HEC pour la finale) sur les plateformes officielles des clubs sans durée maximale ; et

2. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade dans des zones auxquelles les partenaires médias de l’UEFA n’ont pas accès (et devant se limiter à des images hors action de match) peuvent être exploités en différé sur les services numériques des clubs à partir de 5 minutes après la fin du match (5 minutes après la cérémonie de remise du trophée concernant la finale) à la condition que les clubs aient partagé ces contenus avec l’UEFA conformément à l’annexe G.3.2 afin que les partenaires médias de l’UEFA puissent les exploiter au préalable et pour une durée maximale de 60 secondes au total par match.