Article 5 Devoirs des clubs - Ligue des champions de futsal

Règlement de l'UEFA Futsal Champions League

FT_ContentType_custom
Règlements de compétition
FT_Category_Only_Custom
Futsal
FT_Competition
UFCL
FullSeasonYears
2020/21
EnforcementDate
24 September 2020
5.01

Lors de leur inscription à la compétition, les clubs participants s'engagent :

  1. à disputer la compétition jusqu’à leur élimination et à aligner leur meilleure équipe possible tout au long de la compétition ;

  2. à organiser et à jouer tous les matches de la compétition conformément au présent règlement ;

  3. à respecter toutes les décisions relatives à la compétition prises par le Comité exécutif de l'UEFA, l'Administration de l'UEFA ou toute autre instance compétente et communiquées de manière appropriée (par lettre circulaire de l’UEFA, ou par lettre ou courrier électronique officiels de l’UEFA) ;

  4. à se conformer au Règlement de l'UEFA sur la sûreté et la sécurité lors de tous les matches de la compétition ;

  5. à coopérer avec l’UEFA en tout temps, et en particulier à la fin des matches, pour la collecte des articles du match et des articles personnels des joueurs qui pourraient être utilisés par l’UEFA pour créer une collection de souvenirs illustrant la valeur de la compétition, à l’exclusion de tout usage commercial ;

  6. à ne pas représenter l’UEFA ni la compétition sans l’accord préalable écrit de l’UEFA.

5.02

Le club peut utiliser son nom et/ou son logo pour autant que les conditions suivantes soient remplies :

  1. le nom doit être mentionné dans les statuts du club ;

  2. si la législation nationale l'exige, le nom/le logo doit être enregistré auprès d’une chambre de commerce ou de tout autre organisme équivalent ;

  3. le nom/logo doit être enregistré auprès de l’association du club et utilisé dans les compétitions nationales ;

  4. le nom/logo ne doit pas faire référence au nom d'un partenaire commercial. L'Administration de l'UEFA peut déroger à cette règle dans des cas de rigueur (par exemple dans le cas d'un nom existant depuis longtemps) et sur demande motivée du club concerné.

Le club doit, sur demande, fournir à l’Administration de l’UEFA les justificatifs nécessaires.