Article 52 Promotion - Ligue des champions de futsal

Règlement de l'UEFA Futsal Champions League

FT_ContentType_custom
Règlements de compétition
FT_Category_Only_Custom
Futsal
FT_Competition
UFCL
FullSeasonYears
2020/21
EnforcementDate
24 September 2020
52.01

L’UEFA détient seule le droit, à l’exclusion des clubs participants et de tout autre tiers, d’exploiter tous les droits de promotion de la compétition.

52.02

Tout club s'inscrivant à la compétition doit accorder à l’UEFA le droit d’utiliser et d’autoriser des tiers à utiliser le matériel photographique, audiovisuel et visuel de son équipe, de ses joueurs et de ses officiels (y compris leurs noms, de même que les statistiques, données et images pertinentes), ainsi que le nom du club, son logo, son emblème et le maillot de l’équipe (y compris les références aux sponsors du maillot et aux fabricants de l’équipement), gratuitement et mondialement, pour toute la durée des droits, (a) pour l'organisation et le déroulement de la compétition (et de futures éditions de la compétition) ; (b) à des fins non commerciales, de promotion et/ou éditoriales (y compris l'utilisation de ce matériel dans le cadre de la production multilatérale de la promotion et de la couverture télévisuelles et médiatiques de la compétition et/ou pour les services numériques de l'UEFA ; et/ou (c) comme raisonnablement spécifié par l’UEFA. Cette utilisation peut avoir lieu après la compétition et peut inclure des références à des tiers et/ou à des marques de ces derniers, y compris les sponsors, à condition qu'aucun lien direct ne soit fait par l’UEFA entre des joueurs ou des clubs en particulier et tout partenaire. Sur demande, les clubs doivent fournir gratuitement à l’UEFA tout matériel approprié ainsi que la documentation nécessaire, afin de permettre à l’UEFA d’utiliser et d’exploiter de tels droits conformément au présent alinéa.

52.03

Sur demande, les clubs doivent également fournir à l’UEFA toutes les données et/ou informations pertinentes à des fins promotionnelles, notamment pour le(s) site(s) Internet officiel(s) de l’UEFA et pour la réalisation des publications de l'UEFA.