G.5.2 Plateformes officielles des clubs - Ligue des champions féminine

G.5.2.1

Les droits de diffusion en différé peuvent être exploités par les clubs sur leurs plateformes officielles depuis 24h00 HEC (sauf dispositions contraires ci-dessous) après la fin du match en question, sous réserve des conditions suivantes :

1. les clips et les programmes ne doivent être disponibles que sur abonnement (télévision à péage et/ou télévision à la carte), à l’exception (i) d’un clip unique (à savoir transmis à un seul moment) d’une durée maximum de trois minutes qui peut être transmis gratuitement à la condition qu’il fasse la promotion du/des partenaire(s) de diffusion de la compétition conformément aux directives et aux règlements de UC3/l'UEFA (par exemple au moyen d’un lien vers la page de diffusion de UC3 « Où regarder »), UC3 devant fournir aux clubs le matériel promotionnel et les instructions correspondantes et (ii) de clip sponsorisés et/ou non sponsorisés (mais uniquement par le sponsor de UC3 concerné) équivalant aux seuls contenus promotionnels exclusifs mis à disposition par les sponsors de UC3 et par UC3/l'UEFA (p. ex. le « But de la semaine ») ;

2. afin de lever toute ambiguïté, comme indiqué à l’annexe G.5.1.1, après 24h00 HEC le lendemain de la dernière journée de matches de la semaine de matches concernée (p. ex. le jeudi à 24h00 HEC pour un match disputé au cours d’une semaine de matches pendant laquelle les matches se jouent le mardi et le mercredi, le vendredi à 24h00 HEC pour un match disputé au cours d’une semaine de matches pendant laquelle les matches se jouent le mercredi et le jeudi, ou le dimanche à 24h00 HEC pour une finale disputée le samedi), les clips et les programmes peuvent être mis à disposition gratuitement et/ou sur abonnement (télévision à péage ou télévision à la carte) ;

3. les clips et les programmes peuvent être entièrement consacrés (à 100 %) à l’UEFA Women's Champions League ; et

4. sous réserve de l’annexe G.5.2.1.a(ii), les clips et les programmes peuvent être sponsorisés par un tiers, mais pas de manière à créer une association directe ni indirecte avec la compétition. En particulier, les clubs doivent veiller à ce que leurs plateformes officielles ne contiennent aucune forme de sponsoring qui autorise (directement et/ou indirectement) un produit, un service, une personne ou une marque à être associé(e) à la compétition. Cependant, les clips et les programmes contenant plus de 50 % de contenus de l’UEFA (ces derniers étant composés de contenus de l'UEFA Women's Champions League et de tout autre contenu relatif à l’UEFA, y compris sur d’autres compétitions de l’UEFA) ne peuvent être sponsorisés que par des sponsors de UC3. La liste des sponsors de UC3 et les conditions et procédures applicables au sponsoring seront communiquées par UC3 au club sur demande écrite de sa part.

G.5.2.2

En règle générale, les embargos et les restrictions mentionnés ci-dessus à l’annexe G.5.1 et à l’annexe G.5.2.1 s’appliquent à toute couverture audiovisuelle et/ou visuelle de la compétition, qu’elle provienne du signal brut ou qu’elle soit créée directement par les clubs (y compris les activités d’avant-match et d’après-match). Cependant, les exceptions suivantes s’appliquent :

1. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade ou provenant du signal brut pendant la période entre 45 minutes et 5 minutes avant le coup d’envoi (p. ex. depuis les studios avec vue sur le terrain ou depuis les positions pour les présentations au bord du terrain qui leur sont attribués) peuvent être exploités en direct et/ou en différé, à condition que la diffusion du match en direct fasse l’objet d’une promotion conformément aux directives et aux règlements de UC3/l'UEFA (p. ex. au moyen d’un lien vers la page « Où regarder » de UC3), UC3 devant prêter assistance aux clubs concernés pour qu’ils s’acquittent de leurs obligations promotionnelles :

   1. sur les services numériques des clubs jusqu’à 5 minutes avant le coup d'envoi et/ou à partir de 5 minutes après la fin du match (5 minutes après la cérémonie de remise du trophée concernant la finale) et pour une durée totale de 3 minutes au maximum par match au total, et

   2. à partir de 24h00 HEC le lendemain de la dernière journée de matches de la semaine de matches concernée (p. ex. le jeudi à 24h00 HEC pour un match disputé au cours d’une semaine de matches pendant laquelle les matches se jouent le mardi et le mercredi, le vendredi à 24h00 HEC pour un match disputé au cours d’une semaine de matches pendant laquelle les matches se jouent le mercredi et le jeudi, ou le dimanche à 24h00 HEC pour une finale disputée le samedi) sur les plateformes officielles des clubs, sans durée maximale ;

2. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade ou provenant du signal brut pendant la période de 5 minutes avant le coup d’envoi peuvent être exploités en direct et/ou en différé, à condition que la diffusion du match en direct fasse l’objet d’une promotion conformément aux directives et aux règlements de UC3/l'UEFA (p. ex. au moyen d’un lien vers la page « Où regarder » de UC3), UC3 devant prêter assistance aux clubs concernés pour qu’ils s’acquittent de leurs obligations promotionnelles, sur les services numériques des clubs pour une durée maximale de 30 secondes au total par match sur tous les services numériques des clubs et sur tous les services numériques tiers (dans la mesure autorisée par l’annexe G.5.3.2.b ci-après) ;

3. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade ou provenant du signal brut et concernant une action de match peuvent être exploités pendant le déroulement du match en question, à condition que la diffusion du match en direct fasse l’objet d’une promotion conformément aux directives et aux règlements de UC3/l'UEFA (p. ex. au moyen d’un lien vers la page « Où regarder » de UC3), UC3 devant prêter assistance aux clubs concernés pour qu’ils s’acquittent de leurs obligations promotionnelles, sur les services numériques des clubs, sous réserve d’un maximum de quatre clips par match d’une durée maximale de 20 secondes au total par clip montrant des actions de match autres que les buts inscrits ;

4. les contenus créés par les clubs depuis le périmètre du stade dans des zones auxquelles les partenaires médias de UC3 n’ont pas accès (et devant se limiter à des images hors action de match) peuvent être exploités en différé sur les services numériques des clubs à partir de 5 minutes après la fin du match (5 minutes après la cérémonie de remise du trophée concernant la finale) à la condition que les clubs aient partagé ces contenus avec UC3/l'UEFA conformément à l’annexe G.3.2 afin que les partenaires médias de UC3 puissent les exploiter au préalable et pour une durée maximale de 60 secondes au total en lien avec chaque match.