Article 10 Assurance - Youth League

Règlement de l'UEFA Youth League

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Règlements de compétition
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Clubs
FT_Competition
UYL
FullSeasonYears
2020/21
EnforcementDate
3 December 2020

10.01

Toutes les personnes impliquées dans la compétition doivent conclure leur propre assurance.

10.02

Les clubs participants sont responsables de leur couverture d’assurance et s’engagent à conclure, à leurs frais, toutes les assurances nécessaires et appropriées à la couverture de leur délégation, joueurs et officiels compris, pendant toute la durée de la compétition.

10.03

Les clubs recevants qui organisent des matches de la compétition doivent conclure, à leurs frais et auprès de compagnies d’assurance réputées, les assurances appropriées pour couvrir tous les risques découlant du présent règlement, conformément à leurs responsabilités définies à l’article 7 du présent règlement. L'assurance responsabilité civile doit comprendre une somme assurée appropriée contre les préjudices corporels et matériels, ainsi que contre les préjudices purement économiques correspondant à la situation spécifique des clubs concernés. Les polices doivent également couvrir tous les risques liés à l’organisation des matches en question (notamment les cas de force majeure). Dans tous les cas, les clubs recevants doivent veiller à ce que l’UEFA soit également incluse en tant que partie coassurée dans toutes les polices d’assurance définies dans le présent alinéa.

10.04

Si le club recevant n'est pas propriétaire d'un stade utilisé, il doit également veiller à ce que le propriétaire et/ou le locataire du stade fournissent des polices d’assurance complètes, comprenant en particulier une assurance responsabilité civile et une assurance bâtiments. Si les polices d’assurance appropriées ne sont pas fournies à temps par le propriétaire et/ou le locataire du stade, le club recevant doit conclure à ses frais les assurances supplémentaires nécessaires, faute de quoi elles peuvent être conclues par l’UEFA aux frais du club recevant.

10.05

Toute demande en dommages et intérêts auprès de l’UEFA est exclue et les personnes concernées libèrent l’UEFA de toute demande en responsabilité civile qui pourrait résulter de la compétition. Dans tous les cas, l’UEFA peut demander à toute personne impliquée dans la compétition de lui fournir, par écrit et gratuitement, des déclarations d’exonération de responsabilité, des confirmations et/ou des copies des polices concernées dans l’une des langues officielles de l’UEFA.