Article 5 Intégrité de la compétition/multipropriété de clubs - Youth League

5.01

Pour garantir l’intégrité de la compétition, le club doit être en mesure de prouver au 1er mars 2025 qu’il remplit les critères ci-dessous et doit continuer de les remplir jusqu’à la fin de la saison de compétition :

1. aucun club participant à la compétition ne peut directement ou indirectement :

   1. détenir ou négocier des titres ou des actions de tout autre club participant à la compétition,

   2. être membre de tout autre club participant à la compétition,

   3. participer de quelque manière que ce soit à la gestion, à l’administration et/ou aux activités sportives de tout autre club participant à la compétition, ou

   4. détenir un quelconque pouvoir dans la gestion, l’administration et/ou les activités sportives de tout autre club participant à la compétition ;

2. personne ne peut participer, en même temps, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, à la gestion, à l’administration et/ou aux activités sportives de plus d’un club participant à la compétition ;

3. aucune personne physique ou morale ne peut avoir le contrôle de ou exercer une influence sur plus d’un club participant à la compétition, un tel contrôle ou une telle influence se définissant dans le présent contexte comme :

   1. la détention de la majorité des droits de vote des actionnaires,

   2. le droit de nommer ou de révoquer la majorité des membres de l’organe d’administration, de direction ou de surveillance,

   3. le fait d’être actionnaire et de contrôler seul, en vertu d’un accord conclu avec d’autres actionnaires du club, la majorité des droits de vote des actionnaires, ou

   4. le fait d’être en mesure d’exercer, de quelque manière que ce soit, une influence décisive lors de la prise des décisions du club.

5.02

Si plusieurs clubs ne remplissent pas les critères visant à assurer l’intégrité de la compétition, un seul d’entre eux peut être admis dans la compétition, conformément aux critères suivants (qui s’appliquent dans l’ordre indiqué ci-après) :

1. le club qualifié pour la voie de l’UEFA Champions League ;

2. le club dont l’association est la mieux classée dans la liste d’accès (voir l’annexe A).

5.03

Les clubs non admis sont remplacés conformément à l’alinéa 4.08.