K.2 Dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe - Octroi de licence

K.2.1

Les définitions aux fins du calcul du dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe sont les suivantes :

K.2.2

Les recettes d’exploitation ajustées sont calculées en additionnant les éléments suivants, tels que décrits à l’annexe J :

1. Recettes de billetterie

2. Recettes de sponsoring et de publicité

3. Recettes des droits de diffusion

4. Recettes des activités commerciales (nettes des coûts directement attribuables à la vente d’articles de merchandising)

5. Versements de solidarité et primes de l’UEFA

6. Autres produits d’exploitation (nets des coûts directement attribuables aux activités non footballistiques liées au club)

   Les recettes ci-dessus doivent être réduites si tout élément des points i à vi ci-dessus inclut l’un des éléments ci-dessous :

7. Recettes provenant de transactions supérieures à la juste valeur telles que décrites à l’annexe J ;

8. Recettes provenant d’activités opérationnelles non footballistiques non liées au club telles que décrites à l’annexe J ;

9. Recettes exceptionnelles.

K.2.3

Le profit ou la perte net(te) sur la cession d’inscriptions de personnes concernées doit être comptabilisé(e) selon les dispositions de l’annexe G.

K.2.4

Les autres recettes/dépenses liées aux transferts de joueurs sont calculées en additionnant les éléments suivants :

1. les coûts liés aux personnes concernées pendant la période en question qui ne sont pas comptabilisés par ailleurs avec la méthode comptable de la capitalisation et de l’amortissement dans les prestations en faveur du personnel ou dans les autres coûts des agents/intermédiaires ;

2. les coûts des prêts, qui comprennent les montants encourus en lien avec le transfert temporaire d’un joueur venu d’un autre club ou le transfert d’un joueur du club à un autre club, plus tout montant directement attribuable encouru envers une autre partie, comme un autre club de football, un agent/intermédiaire ou une association/ligue nationale de football ;

3. les recettes enregistrées dans la période en question résultant de la cession d’inscriptions de personnes concernées qui ne sont pas comptabilisées par ailleurs avec la méthode comptable de la capitalisation et de l’amortissement ; et

4. les intérêts sur prêts, qui comprennent les montants enregistrés en lien avec le transfert temporaire d’un joueur du club à un autre club ou le transfert d’un joueur venu d’un autre club, moins tout montant directement attribuable payé et/ou dû pour un engagement envers une autre partie, comme un autre club de football, un agent/intermédiaire ou une association/ligue nationale de football.