Nonobstant l’alinéa 102.03 ci-dessus, l’article 21 (Activités liées au football féminin), l’article 49 (Entraîneur de gardiens de la première équipe) et l’article 52 (Entraîneur de gardiens d’équipes juniors) ne sont pas applicables à la saison de licence 2023/24.
En dérogation à l’alinéa 20.01(a) (Équipes juniors), pour la saison de licence 2023/24, le candidat à la licence doit disposer d’au moins trois équipes juniors dans la catégorie d’âge des 10 à 21 ans.
En dérogation à l’alinéa 51.02 (Entraîneurs d’équipes juniors), pour la saison de licence 2023/24, au moins deux des entraîneurs d’équipes juniors du candidat à la licence doivent être titulaires d’une des qualifications d’entraîneur minimales définies.
En dérogation à l’article 69, pour la saison de licence 2024/25, le non-respect de la règle relative aux fonds propres nets n’entraînera pas un refus de licence mais une sanction définie par le bailleur de licence conformément à sa liste de sanctions.