Si l’ICFC a des doutes quant à une transaction d’échange de joueurs entre un bénéficiaire de la licence et une ou plusieurs autres parties, elle peut demander :
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pour les joueurs sortants : que le bénéficiaire de la licence ajuste le produit résultant de la cession de l’inscription d’un joueur (aux fins du calcul du profit résultant de la cession de l’inscription du joueur pour les clubs qui utilisent la méthode comptable de la capitalisation et de l’amortissement pour les inscriptions de joueurs) comme prévu à l’annexe G.3.5, lettre a) ; et
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pour les joueurs entrants : que le bénéficiaire de la licence ajuste les coûts d’inscription de joueurs comme prévu à l’annexe G.3.5, lettre b).