K.2 Dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe - Octroi de licence

K.2.1

Les définitions aux fins du calcul du dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe sont les suivantes :

K.2.2

Les recettes d’exploitation ajustées sont calculées en additionnant les éléments suivants des recettes d’exploitation, tels que décrits à l’annexe J :

1. les recettes de billetterie,

2. les recettes de sponsoring et de publicité,

3. les recettes des droits de diffusion,

4. les recettes des activités commerciales,

5. les versements de solidarité et primes de l’UEFA,

6. les autres produits d’exploitation, et

7. les recettes des activités non footballistiques liées au club.

   Aux recettes des lettres a) à g) ci-dessus doivent être soustraits les éléments applicables mentionnés aux lettres h) à l) ci-dessous :

8. les recettes provenant de transactions supérieures à la juste valeur telles que décrites à l’annexe J,

9. les recettes provenant d’activités non footballistiques non liées au club,

10. les recettes exceptionnelles,

11. les coûts directement attribuables à la vente d’articles de merchandising, y compris les frais de vente et de location, et

12. les coûts directement attribuables à des activités non footballistiques liées au club, y compris les prestations en faveur du personnel et les frais d’amortissement.

K.2.3

Le profit ou la perte net(te) sur la cession d’inscriptions de personnes concernées doit être comptabilisé(e) selon les dispositions de l’annexe G.

K.2.4

L’amortissement des frais d’inscription liés aux personnes concernées est calculé à partir des états financiers annuels et/ou des états financiers intermédiaires du bénéficiaire de la licence, conformément à l’annexe G.

K.2.5

Les autres recettes/dépenses liées aux transferts de joueurs sont calculées en additionnant les éléments suivants :

1. les coûts liés aux personnes concernées pendant la période en question qui ne sont pas comptabilisés par ailleurs avec la méthode comptable de la capitalisation et de l’amortissement des inscriptions de joueurs dans les prestations en faveur du personnel ou dans les autres coûts des agents/intermédiaires ; et

2. les recettes enregistrées dans la période en question résultant de la cession d’inscriptions de personnes concernées qui ne sont pas comptabilisées par ailleurs avec la méthode comptable de la capitalisation et de l’amortissement des inscriptions de joueurs.

K.2.6

Les recettes exceptionnelles correspondent à une rentrée d’argent provenant d’un événement inhabituel et imprévisible, ou d’un événement ou d’une transaction qui ne se produit ni fréquemment, ni régulièrement.