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Recettes du football excédentaires
L’ICFC pourra évaluer plus favorablement un bénéficiaire de la licence qui démontre des recettes du football excédentaires hors recettes exceptionnelles pour chacune des périodes de reporting T et T+1 (sur la base des états financiers audités).
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Clubs éliminés lors de la phase de qualification ou des matches de barrage
Si un club est éliminé lors de la phase de qualification ou des matches de barrage d’une compétition interclubs de l’UEFA et qu’il participe ensuite à la phase de ligue d’une autre compétition interclubs de l’UEFA en cours, l’ICFC peut augmenter le dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe du bénéficiaire de la licence si, pour la même saison de licence, il respecte : (i) les exigences en matière de stabilité sur la période de surveillance (périodes de reporting T-2, T-1 et T) et (ii) les exigences en matière de solvabilité.
Si les conditions susmentionnées sont réunies, le dénominateur du ratio des frais liés à l’équipe du bénéficiaire de la licence est relevé du plus bas des montants suivants, mais dans tous les cas, au maximum de EUR 10 millions :
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le montant requis pour que le bénéficiaire de la licence respecte la limite définie de 70 % ; ou
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la différence entre la part égale de la prime de participation à la phase de ligue de la compétition interclubs de l’UEFA pour laquelle le bénéficiaire de la licence s’était qualifié à l’origine et celle de la compétition interclubs de l’UEFA à laquelle il participe ensuite.
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