Dépenses liées aux bonus/paiements incitatifs en faveur du personnel
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Toute forme de rémunération versée par une entité en échange de services rendus par un employé, y compris les bonus et les paiements incitatifs comme les rétributions liées à la performance, les primes à la signature et les primes de loyauté, doit être comptabilisée dans les prestations en faveur du personnel.
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Les bonus et/ou les paiements incitatifs qui sont payables en intégralité par le club à une personne sans autre condition ni obligation de service (à savoir que le club a l’obligation de verser ces montants) doivent être comptabilisés dans les prestations en faveur du personnel.
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Les bonus et/ou les paiements incitatifs qui dépendent de la réalisation par le joueur et/ou par le club d’une certaine condition future, comme la participation du joueur aux matches et/ou les performances du club en compétition, doivent être comptabilisés dans les prestations en faveur du personnel au moment où la condition est remplie ou lorsque sa réalisation devient très probable.
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Les primes et/ou les bonus versé(e)s aux joueurs à la signature et/ou à la prolongation d’un contrat de travail avec condition ou obligation de service doivent être comptabilisé(e)s de manière systématique pendant la période correspondante.
Indemnités de fin de contrat en faveur du personnel
Un club doit comptabiliser l’intégralité des dépenses liées aux indemnités de fin de contrat en faveur d’un employé lorsque le club ne peut plus retirer l’offre de ces prestations.