J.1 Résumé du calcul des recettes du football - Octroi de licence

J.1.1

Les recettes déterminantes sont constituées par la somme des éléments suivants, tels que décrits à l’annexe J.2 ci-dessous :

1. Recettes de billetterie

2. Recettes de sponsoring et de publicité

3. Recettes des droits de diffusion

4. Recettes des activités commerciales

5. Versements de solidarité et primes de l’UEFA

6. Autres produits d’exploitation

7. Profit et/ou recettes résultant de la cession d’inscriptions de joueurs

8. Excédent résultant de la cession d’actifs corporels

9. Autres recettes hors exploitation

10. Recettes financières

11. Résultat de change

    Les recettes déterminantes doivent être réduites si tout élément des lettres a) à k) ci-dessus inclut l’un des éléments des lettres  l) à o) ci-dessous, tels que décrits à l’annexe J.2 ci-dessous :

12. Crédits/recettes non monétaires

13. Recettes provenant de transactions supérieures à la juste valeur

14. Recettes provenant d’activités opérationnelles non footballistiques non liées au club

15. Recettes résultant d’une réduction des passifs à la suite d’une procédure offrant une protection contre les créanciers

J.1.2

Les dépenses déterminantes sont constituées par la somme des éléments suivants, tels que décrits sous l’annexe J.3 ci-dessous :

1. Coûts de vente/des matériaux

2. Prestations en faveur du personnel (joueurs)

3. Prestations en faveur du personnel (autres employés)

4. Autres charges d’exploitation

5. Amortissement/perte de valeur des inscriptions de joueurs et/ou coûts des inscriptions de joueurs

6. Perte résultant de la cession d’inscriptions de joueurs

7. Amortissement/perte de valeur résultant des coûts de mise à disposition d’autres personnels ou coûts de mise à disposition d’autres personnels

8. Autres charges hors exploitation

9. Charges financières et dividendes

   Les dépenses déterminantes doivent être augmentées si tout élément des lettres a) à i) ci-dessus inclut l’élément ci-dessous, tel que décrit sous l’annexe J.3 ci-dessous :

10. Dépenses provenant de transactions inférieures à la juste valeur

    Les dépenses déterminantes peuvent être réduites si tout élément des lettres a) à i) ci-dessus inclut l’un des éléments des lettres k) et m) ci-dessous, tels que décrits sous l’annexe J.3 ci-dessous :

11. Débits/charges non monétaires

12. Dépenses directement attribuables à des activités opérationnelles non footballistiques non liées au club

13. Contribution financière prévue dans un accord de règlement avec l’ICFC et/ou contribution financière imposée par l’ICFC en lien avec les exigences en matière de stabilité et/ou de contrôle des coûts.